Délibérations et arrêtés

Délibérations du Conseil Municipal

 2020

Procès-Verbal de la séance du 15 juin 2020
Procès-Verbal de la séance du 9 mars 2020
Procès-Verbal de la séance du 10 février 2020

2019

Procès-Verbal de la séance du 9 décembre 2019
Procès-Verbal de la séance du 12 novembre 2019
Procès-Verbal de la séance du 30 septembre 2019
Procès-Verbal de la séance du 24 juin 2019
Procès-Verbal de la séance du 12 juin 2019
Procès-Verbal de la séance du 13 mai 2019
Procès-Verbal de la séance du 25 mars 2019
Procès-Verbal de la séance du 4 février 2019

2018

Procès-Verbal de la séance du 10 décembre 2018
Procès-Verbal de la séance du 17 septembre 2018
Procès-verbal de la séance du 11 juillet 2018
Procès-verbal de la séance du 28 mai 2018
Procès-Verbal de la séance du 9 avril 2018
Procès-verbal de la séance du 5 février 2018

Arrêtés du Maire

– Sortie de confinement 

Réouverture progressive des terrains extérieurs : terrain de tennis et piste d’athlétisme

– Arrêté de fermeture temporaire du site d'escalade 

Arrêté municipal du 12 janvier portant sur la fermeture temporaire du site d'escalade situé au niveau de la carrière du Heidenkopf

– Arrêté de péril : incendie du 25 janvier 2020

Arrêté municipal de péril imminent suite à un incendie portant fermeture d'un établissement recevant du public
Mainlevé de l'arrêté prescrivant la sécurisation des locaux BENDER

– Circulation

Arrêté réglementant la circulation et le stationnement
Arrêté réglementant la circulation des roller
Arrêté réglementant la circulation sur la route du Wintersberg en période hivernale

– Marché de Noël

Marché de Noël 2019 : interdiction de stationnement place des Thermes du 30 novembre au 2 décembre
Marché de Noël 2019 : règlementation de la circulation et du stationnement 
Autorisation d’ouverture des commerces les 4 dimanches avant Noël 2019

– Travaux du secteur Gare 

Arrêté réglementant la circulation avenue de la Gare du 18 au 21 novembre (travaux)
Arrêté temporaire réglementant l'arrêt et le stationnement secteur gare pendant la durée des travaux
Arrêté temporaire interdisant l'arrêt et le stationnement devant le 2, 4 et 6 route de Bitche de 16h30 à 18h pendant la durée des travaux du secteur de la gare

– Vie courante

Arrêté réglementant la consommation d'alcool sur la voie publique
Arrêté réglementant la divagation des chiens et chats
Arrêté réglementant les nuisances sonores
Arrêté réglementant les feux à l'aire de la Châtaigneraie
Règlement général du cimetière

Arrêtés préfectoraux 

– Coronavirus COVID-19

• Modification de l'arrêté préfectoral du 15 avril 2020 portant diverses mesures relatives aux déplacements et aux commerces dans le cadre de la lutte contre l'épidémie COVID-19 (20 avril 2020) 

• Diverses mesures relatives aux déplacements et aux commerces dans le cadre de la lutte contre l’épidémie de COVID-19 et abrogation des arrêtés des 25 et 28 mars et des 5 et 8 avril 2020 (15 avril 2020)

• Limitation des déplacements pendant le week-end pascal : du 10 au 15 avril inclus, les déplacements autorisés seront limités à 1 adulte au maximum, éventuellement accompagné de mineurs de - de 16 ans ou de personnes vulnérables 
  
  
• Respect des mesures barrières dans les commerces alimentaires (5 avril 2020)
  

• Limitation des horaires d’ouverture des commerces alimentaires et interdiction de la vente à emporter dans les restaurants et débits de boissons (25 mars 2020)
  
  
• Interdiction d’accès dans les parcs, jardins publics, gravières, forêts, berges, plans d’eau, aires de jeux, terrains de sport urbains et abrogation des arrêtés du 12 et 20 mars (25 mars 2020)
  
  
• Interdiction des rassemblements de plus de 50 personnes dans le département du Bas-Rhin (12 mars 2020)