Délibérations et arrêtés

Délibérations du Conseil Municipal

2021

Procès-Verbal de la séance du 1er juin 2021
Procès-Verbal de la séance du 29 avril 2021
Procès-Verbal de la séance du 13 avril 2021
Procès-Verbal de la séance du 1er février 2021

2020

Procès-Verbal de la séance du 15 décembre 2020
Procès-Verbal de la séance du 17 novembre 2020
Procès-Verbal de la séance du 28 septembre 2020
Procès-Verbal de la séance extraordinaire du 14 septembre 2020
Procès-Verbal de la séance du 20 juillet 2020
Procès-Verbal de la séance du 10 juillet 2020
Procès-Verbal de la séance du 15 juin 2020
Procès-Verbal de la séance du 9 mars 2020
Procès-Verbal de la séance du 10 février 2020

2019

Procès-Verbal de la séance du 9 décembre 2019
Procès-Verbal de la séance du 12 novembre 2019
Procès-Verbal de la séance du 30 septembre 2019
Procès-Verbal de la séance du 24 juin 2019
Procès-Verbal de la séance du 12 juin 2019
Procès-Verbal de la séance du 13 mai 2019
Procès-Verbal de la séance du 25 mars 2019
Procès-Verbal de la séance du 4 février 2019

Arrêtés du Maire

– Ouverture exceptionnelle des commerces

Arrêté portant sur l'ouverture des commerces dimanche 4 juillet 2021 (soldes)
Arrêté autorisant les commerces à prolonger les horaires d'ouverture le 13 juillet 2021

– Sortie de confinement 

Réouverture progressive des terrains extérieurs : terrain de tennis et piste d’athlétisme

– Arrêté de fermeture temporaire du site d'escalade 

Arrêté municipal du 12 janvier portant sur la fermeture temporaire du site d'escalade situé au niveau de la carrière du Heidenkopf

– Circulation

Arrêté réglementant la circulation Avenue de la Libération (travaux Hôtel-Restaurant Muller) - avril 2021
Arrêté réglementant la circulation avenue de la Libération (travaux de l’Hôtel-Restaurant Muller) - mars 2021
Arrêté réglementant la circulation et le stationnement
Arrêté réglementant la circulation des roller
Arrêté réglementant la circulation sur la route du Wintersberg en période hivernale

– Travaux du secteur Gare 

Arrêté réglementant la circulation avenue de la Gare du 18 au 21 novembre (travaux)
Arrêté temporaire réglementant l'arrêt et le stationnement secteur gare pendant la durée des travaux
Arrêté temporaire interdisant l'arrêt et le stationnement devant le 2, 4 et 6 route de Bitche de 16h30 à 18h pendant la durée des travaux du secteur de la gare

– Vie courante

Arrêté réglementant la consommation d'alcool sur la voie publique
Arrêté réglementant la divagation des chiens et chats
Arrêté réglementant les nuisances sonores
Arrêté réglementant les feux à l'aire de la Châtaigneraie
Règlement général du cimetière

Arrêtés préfectoraux 

Arrêté portant approbation du Plan de Prévention du Risque d'inondation de la Moder (8 avril 2021) : le dossier approuvé et à la disposition du public en Mairie aux horaires d’ouverture. Toutes les pièces du dossier sont également disponible sur www.bas-rhin.gouv.fr 

Arrêté portant ouverture de l’enquête publique relative au projet de Plan de Prévention du Risque d’Inondation de la Moder (20 août 2020)

Arrêté portant limitation provisoire de certains usages de l’eau dans le département du Bas-Rhin (20 août 2020)

Arrêté modifiant l'arrêté prefectoral du 30 octobre 2020 imposant le port du masque pour les piétons de onze ans et plus sur certaines parties du territoire du département du Bas-Rhin (mis à jour ici)