Délibérations et arrêtés

Délibérations du Conseil Municipal

2019

Procès-Verbal de la séance du 30 septembre 2019
Procès-Verbal de la séance du 24 juin 2019
Procès-Verbal de la séance du 12 juin 2019
Procès-Verbal de la séance du 13 mai 2019
Procès-Verbal de la séance du 25 mars 2019
Procès-Verbal de la séance du 4 février 2019

2018

Procès-Verbal de la séance du 10 décembre 2018
Procès-Verbal de la séance du 17 septembre 2018
Procès-verbal de la séance du 11 juillet 2018
Procès-verbal de la séance du 28 mai 2018
Procès-Verbal de la séance du 9 avril 2018
Procès-verbal de la séance du 5 février 2018

Arrêtés du Maire

Circulation

Arrêté réglementant la circulation et le stationnement
Arrêté réglementant la circulation des roller
Arrêté réglementant la circulation sur la route du Wintersberg en période hivernale

Marché de Noël 2019 : interdiction de stationnement place des Thermes du 30 novembre au 2 décembre
Marché de Noël 2019 : règlementation de la circulation et du stationnement 
Autorisation d’ouverture des commerces les 4 dimanches avant Noël 2019
Arrêté temporaire réglementant l'arrêt et le stationnement secteur gare pendant la durée des travaux
Arrêté temporaire interdisant l'arrêt et le stationnement devant le 2, 4 et 6 route de Bitche de 16h30 à 18h pendant la durée des travaux du secteur de la gare
Arrêté temporaire à compter du 16 septembre pendant la durée des travaux rue des Aulnes : mise en place d'un double sens de circulation

Vie courante

Arrêté réglementant l'accès payant à la Nuit Artisanale du samedi 20 juillet 2019
Arrêté réglementant la consommation d'alcool sur la voie publique
Arrêté réglementant la divagation des chiens et chats
Arrêté réglementant les nuisances sonores
Arrêté réglementant les feux à l'aire de la Châtaigneraie
Règlement général du cimetière

Arrêtés préfectoraux 

Limitation provisoire des usages de l'eau (arrêté du 11 septembre 2019)
Organisation de chasses particulières de destruction par des tirs de nuit de l’espèce sanglier