Délibérations et arrêtés
En application de l'article L2121-25 du Code Général des Collectivités Territoriales, la liste des délibérations examinées par le conseil municipal est affichée à la mairie et mise en ligne sur le site internet de la commune.
Liste des délibérations examinées par le Conseil Municipal...
- ... dans sa séance plénière du 7 juillet 2025 - publié le 08/07/2025
Délibérations du Conseil Municipal
2025
Procès-Verbal de la séance du 7 juillet 2025 - publié le 31/07/2025
Procès-Verbal de la séance du 26 mai 2025 - publié le 07/07/2025
Procès-Verbal de la séance du 14 avril 2025 - publié le 24/04/2025
Procès-Verbal de la séance du 3 février 2025 - publié le 14/04/2025
Procès-Verbal de la séance du 9 décembre 2024 - publié le 03/02/2025
Procès-Verbal de la séance du 4 novembre 2024 - publié le 05/12/2024
Procès-Verbal de la séance du 22 octobre 2024 - publié le 04/11/2024
Procès-Verbal de la séance du 16 septembre 2024 - publié le 04/11/2024
Procès-Verbal de la séance du 8 juillet 2024 - publié le 11/09/2024
Procès-Verbal de la séance du 22 mai 2024
Procès-Verbal de la séance du 26 mars 2024
Procès-Verbal de la séance du 29 janvier 2024
2023
Procès-Verbal de la séance du 18 décembre 2023
Procès-Verbal de la séance du 13 novembre 2023
Procès-Verbal de la séance du 18 octobre 2023
Procès-Verbal de la séance du 18 septembre 2023
(Bail de chasse) Résultat de la consultation des propriétaires fonciers dans le cadre du renouvellement des baux de chasse
Procès-Verbal de la séance du 15 mai 2023
Procès-Verbal de la séance du 27 mars 2023
Procès-Verbal de la séance du 31 janvier 2023
2022
Procès-Verbal de la séance du 13 décembre 2022
Procès-Verbal de la séance du 14 novembre 2022
Procès-Verbal de la séance du 19 septembre 2022
Procès-Verbal de la séance du 5 juillet 2022
Procès-Verbal de la séance du 17 mai 2022
Procès-Verbal de la séance du 11 avril 2022
Procès-Verbal de la séance du 16 février 2022
2021
Procès-Verbal de la séance du 14 décembre 2021
Procès-Verbal de la séance du 15 novembre 2021
Procès-Verbal de la séance du 4 octobre 2021
Procès-Verbal de la séance du 12 juillet 2021
Procès-Verbal de la séance du 1er juin 2021
Procès-Verbal de la séance du 29 avril 2021 : avis sur la demande d’octroi d’un Permis Exclusif de Recherches de gîtes géothermiques par la Société ARVERNE GEOTHERMAL
Procès-Verbal de la séance du 13 avril 2021
Procès-Verbal de la séance du 1er février 2021
2020
Procès-Verbal de la séance du 15 décembre 2020
Procès-Verbal de la séance du 17 novembre 2020
Procès-Verbal de la séance du 28 septembre 2020
Procès-Verbal de la séance extraordinaire du 14 septembre 2020
Procès-Verbal de la séance du 20 juillet 2020
Procès-Verbal de la séance du 10 juillet 2020
Procès-Verbal de la séance du 15 juin 2020
Procès-Verbal de la séance du 9 mars 2020
Procès-Verbal de la séance du 10 février 2020
Arrêtés du maire et actualités
– Travaux rue de la République
Arrêté municipal réglementant la circulation les 11 et 12 août 2025
– Col'Attitude
Arrêté municipal réglementant la circulation le 31 août 2025
– Zone de rencontre
Règlementation de la circulation dans la zone de rencontre depuis le 1er décembre 2023
– Chasse
– Circulation
Arrêté réglementant la circulation et le stationnement
Arrêté réglementant la circulation des rollers
Arrêté réglementant la circulation sur la route du Wintersberg en période hivernale
– Vie courante
Arrêté réglementant la consommation d'alcool sur la voie publique
Arrêté réglementant la divagation des chiens et chats
Arrêté réglementant les nuisances sonores
Arrêté réglementant les feux à l'aire de la Châtaigneraie
Règlement général du cimetière
Arrêtés préfectoraux
Arrêté préfectoral relatif à la prévention des incendies de forêt dans le département du Bas-Rhin (juin 2025)
Arrêté fixant la liste des communes du Bas-Rhin sur le territoire desquelles s'appliquent les obligations d'équipements de certains véhicules en période hivernale
