Délibérations et arrêtés
Délibérations du Conseil Municipal
2021
Procès-Verbal de la séance du 12 juillet 2021
Procès-Verbal de la séance du 1er juin 2021
Procès-Verbal de la séance du 29 avril 2021
Procès-Verbal de la séance du 13 avril 2021
Procès-Verbal de la séance du 1er février 2021
2020
Procès-Verbal de la séance du 15 décembre 2020
Procès-Verbal de la séance du 17 novembre 2020
Procès-Verbal de la séance du 28 septembre 2020
Procès-Verbal de la séance extraordinaire du 14 septembre 2020
Procès-Verbal de la séance du 20 juillet 2020
Procès-Verbal de la séance du 10 juillet 2020
Procès-Verbal de la séance du 15 juin 2020
Procès-Verbal de la séance du 9 mars 2020
Procès-Verbal de la séance du 10 février 2020
2019
Procès-Verbal de la séance du 9 décembre 2019
Procès-Verbal de la séance du 12 novembre 2019
Procès-Verbal de la séance du 30 septembre 2019
Procès-Verbal de la séance du 24 juin 2019
Procès-Verbal de la séance du 12 juin 2019
Procès-Verbal de la séance du 13 mai 2019
Procès-Verbal de la séance du 25 mars 2019
Procès-Verbal de la séance du 4 février 2019
Arrêtés du Maire
– Fête d'Automne et du terroir
Stationnement interdit sur le parking du Bureau Central du 20 au 25 octobre 2021
– Fêtes de fin d'année et marché de noël
Ouverture des commerces les 4 dimanches précédant Noël
– Sortie de confinement
Réouverture progressive des terrains extérieurs : terrain de tennis et piste d’athlétisme
– Arrêté de fermeture temporaire du site d'escalade
Arrêté municipal du 12 janvier portant sur la fermeture temporaire du site d'escalade situé au niveau de la carrière du Heidenkopf - mise à jour : levée d'interdiction - le site d'escalade est à nouveau accessible.
– Circulation
Arrêté réglementant la circulation Avenue de la Libération (travaux Hôtel-Restaurant Muller) - avril 2021
Arrêté réglementant la circulation avenue de la Libération (travaux de l’Hôtel-Restaurant Muller) - mars 2021
Arrêté réglementant la circulation et le stationnement
Arrêté réglementant la circulation des roller
Arrêté réglementant la circulation sur la route du Wintersberg en période hivernale
– Travaux du secteur Gare
Arrêté des travaux de réfection du pont SNCF route de France du 10 août au 22 septembre 2021
Arrêté temporaire réglementant l'arrêt et le stationnement secteur gare pendant la durée des travaux
Arrêté temporaire interdisant l'arrêt et le stationnement devant le 2, 4 et 6 route de Bitche de 16h30 à 18h pendant la durée des travaux du secteur de la gare
– Vie courante
Arrêté réglementant la consommation d'alcool sur la voie publique
Arrêté réglementant la divagation des chiens et chats
Arrêté réglementant les nuisances sonores
Arrêté réglementant les feux à l'aire de la Châtaigneraie
Règlement général du cimetière
Arrêtés préfectoraux
Arrêté fixant la liste des communes du Bas-Rhin sur le territoire desquelles s'appliquent les obligations d'équipements de certains véhicules en période hivernale
Arrêté portant approbation du Plan de Prévention du Risque d'inondation de la Moder (8 avril 2021) : le dossier approuvé et à la disposition du public en Mairie aux horaires d’ouverture. Toutes les pièces du dossier sont également disponible sur www.bas-rhin.gouv.fr
