Délibérations et arrêtés
Délibérations du Conseil Municipal
2020
Procès-Verbal de la séance du 10 février 2020
2019
Procès-Verbal de la séance du 9 décembre 2019
Procès-Verbal de la séance du 12 novembre 2019
Procès-Verbal de la séance du 30 septembre 2019
Procès-Verbal de la séance du 24 juin 2019
Procès-Verbal de la séance du 12 juin 2019
Procès-Verbal de la séance du 13 mai 2019
Procès-Verbal de la séance du 25 mars 2019
Procès-Verbal de la séance du 4 février 2019
2018
Procès-Verbal de la séance du 10 décembre 2018
Procès-Verbal de la séance du 17 septembre 2018
Procès-verbal de la séance du 11 juillet 2018
Procès-verbal de la séance du 28 mai 2018
Procès-Verbal de la séance du 9 avril 2018
Procès-verbal de la séance du 5 février 2018
Arrêtés du Maire
– Arrêté de fermeture temporaire du site d'escalade :
– Arrêté de péril : incendie du 25 janvier 2020
Mainlevé de l'arrêté prescrivant la sécurisation des locaux BENDER
– Circulation
Arrêté réglementant la circulation et le stationnement
Arrêté réglementant la circulation des roller
Arrêté réglementant la circulation sur la route du Wintersberg en période hivernale
– Marché de Noël
Marché de Noël 2019 : interdiction de stationnement place des Thermes du 30 novembre au 2 décembre
Marché de Noël 2019 : règlementation de la circulation et du stationnement
Autorisation d’ouverture des commerces les 4 dimanches avant Noël 2019
– Travaux du secteur Gare
Arrêté réglementant la circulation avenue de la Gare du 18 au 21 novembre (travaux)
Arrêté temporaire réglementant l'arrêt et le stationnement secteur gare pendant la durée des travaux
Arrêté temporaire interdisant l'arrêt et le stationnement devant le 2, 4 et 6 route de Bitche de 16h30 à 18h pendant la durée des travaux du secteur de la gare
– Vie courante
Arrêté réglementant la consommation d'alcool sur la voie publique
Arrêté réglementant la divagation des chiens et chats
Arrêté réglementant les nuisances sonores
Arrêté réglementant les feux à l'aire de la Châtaigneraie
Règlement général du cimetière
Arrêtés préfectoraux
– Coronavirus COVID-19
- Limitation des horaires d’ouverture des commerces alimentaires et interdiction de la vente à emporter dans les restaurants et débits de boissons (25 mars 2020)
- Interdiction d’accès dans les parcs, jardins publics, gravières, forêts, berges, plans d’eau, aires de jeux, terrains de sport urbains et abrogation des arrêtés du 12 et 20 mars (25 mars 2020)
- Interdiction des rassemblements de plus de 50 personnes dans le département du Bas-Rhin (12 mars 2020)
